Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chênaie
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4109601
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
La Chênaie de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque La Chênaie

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chênaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, M. SYLVAIN CHARLOIS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

La marque La Chênaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chênaie est expirée depuis le 31 juillet 2024.

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , TONNELLERIE DE NEVERS , Groupe Charlois , TONNELLERIE BERTHOMIEU , TONNELLERIE ERMITAGE , (Marque figurative) , TONNELLERIE LEROI


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France - SIREN 502849284


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, M. SYLVAIN CHARLOIS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 4 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666311 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Savons ; produits de parfumerie ; eaux de toilette ; eau de Cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques après-solaires ; produits cosmétiques anti-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le raffermissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; laits de toilette pour le visage et pour le corps ; masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de rasage ; produits après-rasage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits de maquillage et de démaquillage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médicale ; bains aux plantes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire et/ou promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches , magazines, revues) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (diffusion) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de vente au détail, par correspondance et/ou en ligne de produits et/ou de coffrets-cadeaux dans le domaine des cosmétiques (savons, produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le soin des lèvres, produits cosmétiques après-solaires, produits cosmétiques anti-solaires, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement, préparations cosmétiques pour le bain, laits de toilette pour le visage et pour le corps, lotion pour le visage et pour le corps, masques de bouté pour le visage, le corps et les cheveux, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, dépilatoires, produits de rasage, produits après-rasage, produits de maquillage et de démaquillage, lingettes et serviettes imprégnées de lotions) et de la parfumerie (produits de parfumerie, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, désodorisants à usage personnel (parfumerie)) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour le visage, le corps et les cheveux ; massages ; services de soins (saunas) ; services de balnéothérapie et d'hydrothérapie ; spas (services de soin et de beauté) ; hammam (soins) ; bains turcs ; maison de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services d'information dans le domaine des soins d'hygiène et de beauté.